Mentions légales

1. Propriété intellectuelle

Le site atelierducheval.com est exploité par la société Legend Equine, sellerie de vente en ligne qui en est propriétaire.

L’ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site appartient à l’Atelier du Cheval. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit d’en reproduire des éléments, dans leur forme ou leur contenu, totalement ou partiellement, sans l’accord écrit de son auteur. Toute reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Toute demande devra être adressée à l’adresse du siège :

• L’atelier du cheval
• SARL Legend Equine
• 6bis rue Eugène Bertrand
• 13770 VENELLES

2. Informations légales 

Raison sociale	Legend Equine
Adresse du Siège	6 Bis Rue Eugène Bertrand 13770 VENELLES
Adresse de l’entrepôt et de retour SAV	6 Bis Rue Eugène Bertrand 13770 VENELLES
Téléphone	07 82 05 07 76
Fax	Néant
Email	contact@atelierducheval.com ou par le formulaire de contact
RCS	949 377 550
SARL	SARL au capital de 5 000 €
N°de TVA	FR 38949377550
Responsable	Mr BANDOU Yann, Gérant

3. Renseignements éditeurs :

Directeur de la Publication et responsable éditorial :

• Mr BANDOU Yann, Gérant de la société Legend Equine

Nom déposé :

• L’Atelier du Cheval

Hébergement :

• OVH SAS 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix – France

Limites de responsabilité :

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• L’atelier du cheval
• 6 Bis Rue Eugène Bertrand
• 13770 VENELLES