-
Expédition Rapidesous 48h
-
Livraison Offertedès 200 €** uniquement en colissimo
-
Offre FidélitéCumulez des points en ligne*
-
UNE QUESTION ? 07 82 05 07 76
Mentions légales de la sellerie de vente en ligne
1. Propriété intellectuelle :
Le site atelierducheval.com est exploité par la société Legend Equine, sellerie de vente en ligne qui en est propriétaire.
L'ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site appartient à l'Atelier du Cheval. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit d'en reproduire des éléments, dans leur forme ou leur contenu, totalement ou partiellement, sans l'accord écrit de son auteur. Toute reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toute demande devra être adressée à l'adresse du siège :
- L'atelier du cheval
- SARL Legend Equine
- 6bis rue Eugène Bertrand
- 13770 VENELLES
2. Informations légales :
Raison sociale |
Legend Equine |
Adresse du Siège |
6 Bis Rue Eugène Bertrand 13770 VENELLES |
Adresse de l'entrepôt et de retour SAV |
6 Bis Rue Eugène Bertrand 13770 VENELLES |
Téléphone |
07 82 05 07 76 |
Fax |
Néant |
|
|
RCS |
949 377 550 |
SARL |
SARL au capital de 5 000 € |
N°de TVA |
FR 38949377550 |
Responsable |
Mr BANDOU Yann, Gérant |
|
|
3. Renseignements éditeurs :
Directeur de la Publication et responsable éditorial :
- Mr BANDOU Yann, Gérant de la société Legend Equine
Nom déposé :
- L'Atelier du Cheval
Création graphique, création web, développement :
- Awevo Luxembourg • Technoport – Rue du Commerce • L-3895 Foetz • GD du Luxembourg • Tel: +352 54 55 80 411
Hébergement :
- OVH SAS 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix – France
Limites de responsabilité :
- Nous ne serons être tenus pour responsable de toute interruption momentanée du site et ce quelle qu'en soit la raison : opération de maintenance, mise à jour, interruption réseau internet...
- Pour permettre de vous garantir au mieux l'exhaustivité et l'exactitude des informations mises à la disposition sur le site, nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site.
- Les informations, les photos de l'ensemble des produits ne sont données qu'à titre indicatif. Elles nous ont été communiquées par les fabricants et fournisseurs. L' atelierducheval.com ne saurait être tenu pour responsable de différences entre les indications figurants sur le site et la réalité des produits.
- En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Protection des données clients :
- Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site atelierducheval.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) (N°1447291).
- Les données personnelles collectées sur le site ne font l'objet d'aucune transmission ou cession à des tiers.
- Les données des Clients seront utilisées pour le traitement de leurs commandes et pour renforcer et personnaliser la communication réservée auprès de ces derniers, ainsi qu'auprès des Utilisateurs, notamment par les lettres d'informations auxquelles ils se seront éventuellement abonnés.
- Les utilisateurs, et clients du site ayant fourni des informations personnelles par l'intermédiaire du site disposent donc, suivant l'Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal aux coordonnées suivantes :
- L'atelier du cheval
- 6 Bis Rue Eugène Bertrand
- 13770 VENELLES