Mentions légales de la sellerie de vente en ligne

1. Propriété intellectuelle :

Le site atelierducheval.com est exploité par la société l'Atelier du Cheval, selleri de vete en ligne qui en est propriétaire.

L'ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site appartient à l'Atelier du Cheval. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit d'en reproduire des éléments, dans leur forme ou leur contenu, totalement ou partiellement, sans l'accord écrit de son auteur. Toute reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Toute demande devra être adressée à l'adresse du siège :

  • L'Atelier du cheval
  • 14C, chemin du vieux cabassols
  • 13770 VENELLES

2. Informations légales :

Raison sociale l'Atelier du cheval
Adresse du Siège 14C, Chemin des vieux cabssols 13770 VENELLES
Adresse de l'entrepôt et de retour SAV 14C, Chemin des vieux cabssols 13770 VENELLES
Téléphone 06.03.27.23.59 ou 06.51.37.75.43
Fax néant
Email atelierducheval@free.fr ou par le formulaire de contact
RCS AIX 519 271 795
SARL SARL au capital de 10000 €
N°de TVA FR 53 519 271 795 00022
Responsable Mr DESPREZ Arthur, Gérant

3. Renseignements éditeurs :

Directeur de la Publication et responsable éditorial :

  • Mr DESPREZ Arthur, Gérant de la société L'Atelier du Cheval

Nom déposé :

  • L'Atelier du Cheval

Création graphique, création web, développement :

  • SYNOLIA, 309 rue Duguesclin, 69007 LYON

Hébergement :

  • OVH SAS 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix – France

Limites de responsabilité :

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  • 14C, chemin du vieux cabassols
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